Les conférences des semaines à venir

Voici une petite sélection de conférences de droit public pour les semaines à venir.

Tout d’abord, jeudi 24 novembre prochain, dans le cadre de ses conférences d’actualité, le Centre de Recherches en Droit Administratif organise un séminaire sur «  L’appréciation de la légalité des actes administratifs par le juge judiciaire autour de l’arrêt Chéneau (TC 17 octobre 2011) « . Cette décision du Tribunal des Conflits a précisé un certain nombre de règles applicables au juge judiciaire quand il doit apprécier la légalité des actes administratifs, notamment au regard du droit communautaire. Le séminaire aura lieu de 9h à 11h et ce sont Jacques Arrighi de Casanova, conseiller d’Etat et membre du Tribunal des Conflits et Bertrand Seiller, professeur à l’Université Panthéon-Assas, qui débattront des solutions dégagées par le Tribunal des Conflits. Le séminaire se déroulera au Centre Panthéon, dans la Salle des Conseils. L’entrée est libre. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter la fiche du séminaire.

Le mardi 6 décembre aura lieu un colloque sur « Le silence en droit public » de 9h30 à 17h. Ce colloque, qui se déroulera à la Cour Administrative d’Appel de Paris, est coordonné par Laetitia Janicot, professeur à l’Université de Cergy Pontoise, Agnès Roblot-Troizier, professeur à l’Université d’Evry – Val d’Essonne et Hélène Hoepffner, maître de conférences à l’Université Panthéon-Assas. Le matin sera consacré aux « silences du droit » sous la présidence de François Colly, doyen de la faculté de droit d’Evry, tandis que l’après-midi, c’est le « droit du silence » qui sera à l’honneur sous la présidence du professeur Bertrand Seiller. L’inscription est obligatoire par courriel à l’adresse suivante : colloque.silence@gmail.com. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le programme détaillé.

Enfin, le jeudi 8 décembre, le Groupement d’études sur la vie et les institutions parlementaires (GEVIPAR) organise un colloque sur le thème de l’opposition parlementaire. Ce colloque se déroulera toute la journée à l’Assemblée Nationale. Il regroupera de nombreuses personnalités parmi lesquelles Jean-Claude Casanova, président de la Fondation Nationale des Sciences Politiques, Guy Carcassonne, professeur à l’Université Paris Ouest, ou encore Pascal Jan, professeur à Sciences Po Bordeaux. L’inscription préalable est obligatoire et elle se fait à cette adresse. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site du GEVIPAR.

Enfin, pour d’autres séminaires, colloques et conférences, vous pouvez vous reporter à la liste plus exhaustive de l’Association Française pour la recherche en Droit Administratif.



Catégories :Agenda

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