La QPC a 3 ans : quelques chiffres, des ouvrages et des vidéos !

QPC - 3 ansJeudi 1er mars 2013, la QPC a eu 3 ans. Pour marquer le coup, le Conseil Constitutionnel a diffusé quelques statistiques intéressantes sur son site. Mais à l’occasion de cet anniversaire, la QPC est aussi à la fête dans les librairies et sur Dailymotion… 

L’actualité bibliographique autour de la QPC est toujours aussi foisonnante après 3 années d’existence. Ainsi deux ouvrages sur la jurisprudence QPC viennent de sortir :

      • Question prioritaire de constitutionnalité : la jurisprudence (mars 2010 – novembre 2012) par Bertrand Mathieu chez LexisNexis (154 p. ; 27,5 €). Cet ouvrage présente succinctement les apports de cette jurisprudence et les « nouveaux rapports qui se sont établis entre les juridictions concernant, notamment, l’interprétation de la loi, l’exercice du contrôle de constitutionnalité et l’autorité des décisions du Conseil constitutionnel » .
      • Les grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité par Dominique Rousseau et encore Bertrand Mathieu chez L.G.D.J. (368 p. ; 41,80 €). Plus exhaustif, on retrouve le format bien connu des recueils des grands arrêts, avec des commentaires plus approfondis sur chacun de ceux-ci et leurs apports respectifs. 

A côté de ces deux recueils de jurisprudence, nombre d’autres ouvrages relatifs à la QPC étaient déjà sortis dès l’an dernier : L’essentiel de la QPC et L’essentiel des grandes décisions QPC par Dominique Rousseau et Julien Bonnet chez Lextenso Editions ; La question prioritaire de constitutionnalité par Christine Maugüé et  Jacques-Henri Stahl chez Dalloz. Si vous préférez avoir un aperçu gratuit et rapide de la mise en oeuvre de la QPC, vous pouvez également vous reporter au bilan de la QPC qu’avaient tiré Jean-Marc Sauvé et Bernard Stirn le 21 novembre dernier devant la commission de lois de l’Assemblée Nationale.

Mais la QPC est aussi en vidéo sur Dailymotion ! L’Université Toulouse 1 et l’Institut Maurice Hauriou ont mis en ligne le 26 novembre dernier les vidéos du colloque organisé en juin 2012 sur le thème Question sur la Question – La QPC façonnée par ses acteurs : Quelle(s) tendance(s) ?  Vous y retrouverez 22 interventions parmi lesquelles celles de Jean-Louis Debré ou de Marc Guillaume, respectivement président et secrétaire général du Conseil Constitutionnel. Les vidéos sont à consulter sur Dailymotion : Université Toulouse 1 Capitole – Question sur la Question.



Catégories :Actualités, Compte-rendu de colloque, Contentieux constitutionnel, Divers, Droit constitutionnel

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4 réponses

  1. Petite correction : notre bien-aimé doyen se nomme Maurice Hauriou (sans « t » 😉

Rétroliens

  1. La QPC et l’Assemblée Nationale : entretien à la Semaine Juridique éd. Générale et colloque | Les Chevaliers des Grands Arrêts

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