Le colloque QPC à l’Assemblée Nationale comme si vous y étiez !

Colloque QPC 2

Ce matin avait lieu un colloque organisé par LexisNexis à l’initiative du président de l’Assemblée Nationale, Claude Bartolone, sur le thème « La QPC, une question pour la démocratie » . Le colloque se déroulait dans la Salle des fêtes de l’Hôtel de Lassay, résidence du président de l’Assemblée Nationale. Après l’ouverture du colloque par Claude Bartolone et Robert Badinter, deux tables-rondes ont réuni notamment Jean-Claude Marin, Stephen Breyer, juge à la Cour Suprême des Etats-Unis, Jean-Marc Sauvé, Vincent Lamanda, Danièle Lochak, Jean-Jacques Urvoas et Ana Palacio, membre du Conseil d’Etat espagnol. C’est Jean-Louis Debré qui a clôturé la matinée. Etant sur place, j’ai « live-tweeté » ce colloque et je vous propose donc de revivre ce colloque par l’intermédiaire de ces petits messages de 140 caractères, en attendant les actes du colloque qui seront prochainement publiés à la Semaine Juridique édition Générale par LexisNexis. 


Vous pouvez retrouver une sélection des tweets de la matinée (avec la participation de @Authueil, @JPhDerosier et @ChrisTukov), mis en page, à l’adresse suivante : http://storify.com/chevaliersGA/colloque-qpc-une-question-pour-la-democratie.


Bien entendu, il ne s’agit que d’une retranscription des grandes lignes de chaque discours, voire des impressions données par ces interventions mais cela reste intéressant pour comprendre notamment les points d’achoppement qui subsistent encore aujourd’hui autour de la QPC (la méthode de filtrage notamment, modalités de nomination des membres du Conseil Constitutionnel) ainsi que les tendances qui semblent se dessiner pour l’avenir de la méthode de contrôle de constitutionnalité a posteriori. Pour le détail, nous vous renverrons bien entendu vers les actes du colloque, dès qu’ils seront publiés à la Semaine Juridique édition Générale par LexisNexis.



Catégories :Compte-rendu de colloque, Contentieux constitutionnel, Droit constitutionnel

Tags:, , , ,

1 réponse

Rétroliens

  1. Le colloque "Agir pour la qualité de la loi en France" | Les Chevaliers des Grands Arrêts

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s

%d blogueurs aiment cette page :