C’est un outil très intéressant pour les constitutionnalistes qui a été mis en ligne il y a quelques jours : Constitute est une base de données qui propose l’intégralité (ou presque) des constitutions du monde, le tout en anglais. Ce site est l’aboutissement du projet Comparative Constitutions Project mené par 3 universitaires de l’Université du Texas à Austin : Zachary Elkins, Tom Ginsburg et James Melton. Ce projet a été financé par différents fonds d’investissement et également par une bourse « Google Ideas » (cf. About Constitute).
Le site permet de rechercher la Constitution d’un pays en particulier mais également de comparer des constitutions entre elles ou bien encore de rechercher dans la base de données tous les passages qui traitent d’un thème précis. Par exemple, une recherche rapide montre que 77 constitutions dans le monde évoquent la question de la liberté d’enseignement. Il est également possible de sauvegarder les passages pertinents pour les imprimer par la suite, ou bien de télécharger les constitutions souhaitées au format PDF.
L’ensemble des informations sont disponibles sous une licence CC BY-SA 3.0 qui permet de reprendre librement celles-ci et de les transformer à la condition de mentionner le Comparative Constitutions Project comme la source initiale de ces informations.
C’est donc un outil particulièrement bien pensé qui est désormais disponible avec actuellement 177 constitutions en ligne, toutes à jour de septembre 2013. Si tous les textes sont uniquement en anglais, espérons qu’un projet universitaire similaire en France puisse voir le jour dans le but de traduire l’ensemble de ces constitutions. Cela permettrait, à terme, de disposer d’une base de données unique en son genre pour les travaux de recherche en droit constitutionnel.
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