Colloque « Statut de l’élu et pouvoir local », les 5 et 6 décembre à l’Université de Bretagne Occidentale

L'affiche du colloque organisé les 5 & 6 décembre à l'UBO.

L’affiche du colloque organisé les 5 & 6 décembre à l’UBO.

M. Raphaël Matta-Duvignau, Maître de conférences en droit public à l’Université de Bretagne Occidentale, nous fait part de la tenue d’un colloque sur le thème « Statut de l’élu et pouvoir local » les jeudi 5 et vendredi 6 décembre 2013. Ce colloque est organisé par Mathieu Doat, professeur de droit public, et Erwan Le Cornec, Maître de conférences en droit public du Centre de Recherches Administratives de l’UFR Droit et Sciences Economiques de Brest. Il aura lieu en amphi 123 de l’UFR Droit et Sciences économiques, situé 12 rue de Kergoat à Brest. 

Les débats sont organisés sur 3 demi-journées. Le première demi-journée d’études aura lieu le jeudi 5 décembre, de 16h à 19h, sur le thème : « Démocratie et statut de l’élu local », sous la présidence de Jacques Baguenard, professeur de droit public à l’UBO, avec notamment des interventions de Jean-Jacques Urvoas, président de la Commission des lois de l’Assemblée nationale, et Jacques Caillosse, professeur de droit public à l’Université Paris Panthéon-Assas.

La deuxième demi-journée, le vendredi 6 décembre, de 9h à 12h30, portera sur « Le statut personnel de l’élu local », sous la présidence de Jean-Marie Becet, professeur émérite de droit droit public à l’UBO. Enfin, la dernière demi-journée, le vendredi 6 décembre de 14h à 17h, sera consacrée au thème des « Risques de l’exercice du pouvoir », sous la présidence de Pierre Maille, président du Conseil général du Finistère. Ces deux demi-journées réuniront de nombreux universitaires mais aussi des élus et des praticiens particulièrement intéressés par cette question actuelle du statut de l’élu (voir à ce sujet l’article de Brice Lacourieux, La différence entre un rapport et un texte de loi).

Pour plus d’informations, vous pouvez télécharger le programme au format PDF ou vous rendre sur la page dédiée sur le site Internet du Centre de Recherches Administratives, sur laquelle vous pourrez trouver le bulletin d’inscription.



Catégories :Agenda

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