La QPC : quel renouveau pour le droit constitutionnel ? Colloque le 24 janvier 2014 au Conseil constitutionnel

Centre de Recherche en Droit Constitutionnel - Université Paris 1Le vendredi 24 janvier 2014, l’Agence Nationale de la Recherche (ANR) et le Centre de Recherche en Droit Constitutionnel de l’Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1, Panthéon-Sorbonne) organisent un colloque sur le thème : La Question Prioritaire de Constitutionnalité : quel renouveau pour le droit constitutionnel ?

Celui-ci se déroulera au Conseil constitutionnel, sous le parrainage de l’institution. Il est organisé sous la direction de Pasquale Pasquino, directeur de recherches au CNRS, et de Dominique Rousseau, professeur de droit public à l’Ecole de droit de la Sorbonne. 

3 thèmes seront abordés au cours de la journée :

  • La QPC : une mutation du contrôle de constitutionnalité ? (sous la présidence de Dominique Rousseau)
  • La QPC : une mutation du droit constitutionnel ? (sous la présidence de Pasquale Pasquino)
  • Quels usages du droit constitutionnel depuis la QPC ? (sous la présidence d’Olivier Cayla)

Ce colloque a lieu dans le cadre du programme de recherche financé par l’ANR intitulé « Néo ou rétro-constitutionnalismes, lectures et relectures des mutations de la démocratie constitutionnelle (1990 – 2010)« .

L’inscription préalable est obligatoire, avant le 20 janvier 2014, auprès de Mesmin Saint-Hubert à l’adresse mail suivante : neoretro.anr@gmail.com.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site du CRDC et télécharger le programme complet du colloque au format PDF.



Catégories :Agenda

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