Archives d’Auteur
Le blog des Chevaliers des Grands Arrêts est un blog destiné aux étudiants en droit public qui comprend fiches, actualités, conseils et bons plans ! Pour en savoir plus sur les Chevaliers des Grands Arrêts...
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Note de lecture : François Sureau, Le Chemin des morts
Il est rare que la rentrée littéraire soit un moment significatif ou passionnant dans la rude existence de l’étudiant en droit. La rentrée littéraire juridique se limite souvent à une énième édition des codes rouges ou bleus et à la… Lire la suite ›
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Tribune : Donner un sens à la démocratie !
Qu’est ce que la démocratie ? Ce vocable est employé par les journalistes, les acteurs politiques et par les juristes, sans qu’aucun ne sache exactement ce dont il s’agit. Pour preuve, il suffit d’ouvrir le lexique de termes juridiques Dalloz pour… Lire la suite ›
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Histoire d’un grand arrêt : Caisse Primaire Aide et Protection, « Au petit soin »
Le mois dernier, nous avions vu avec l’arrêt Bac d’Eloka, la naissance du SPIC (service public industriel et commercial), un service géré par une personne publique mais régi par le droit privé. L’arrêt du Conseil d’Etat Caisse Primaire « Aide et Protection » du 13… Lire la suite ›
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La position de la Cour EDH sur le droit de vote des détenus : l’interdiction d’une restriction globale et automatique
L’arrêt récent de la Cour Européenne des Droits de l’Homme condamnant la Turquie [CEDH 17 septembre 2013, Soyler c/ Turquie, n°29411/07] pour sa législation restreignant le droit de vote des détenus nous donne l’occasion de revenir sur la position de… Lire la suite ›
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Le grand oral de l’ENM : nous y sommes allés pour vous !
Suite à sa fondation en 1958, l’accès à l’Ecole Nationale de la Magistrature (ou ENM) qui forme les magistrats avait très peu été modifié jusque dans les années 2000 [1]. Une rénovation globale a été engagée avec la loi organique… Lire la suite ›
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Actualité bibliographique des revues de droit public : Juillet – Août 2013
Tous les deux mois, nous publions une sélection d’articles, issus des revues juridiques, intéressants les différentes matières du droit public enseignées à l’université. Il ne s’agit pas ici de mener un recensement exhaustif de ces articles, mais plutôt de présenter… Lire la suite ›
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Où en est-on des contrats de coopération entre collectivités publiques échappant aux obligations de mise en concurrence ?
La coopération entre des entités publiques, ayant pour objet d’assurer la mise en œuvre d’une mission de service public qui est commune à celles-ci, constitue depuis 2009 le second cas de marchés conclus par des entités publiques ne rentrant pas… Lire la suite ›
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Des précisions sur l’offre anormalement basse (CE, 17 juillet 2013, Société Aeromécanic)
A l’heure des projets de réformes communautaires des marchés publics, l’offre anormalement basse constitue un enjeu crucial. Des éclaircissements sont souhaités par les différents acteurs, et le Conseil d’Etat vient avec cet arrêt (Conseil d’Etat, 17 juillet 2013, Société Aeromécanic,… Lire la suite ›
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Histoire d’un grand arrêt : Bac d’Eloka, « qui s’y frotte s’y SPIC ! »
Alors que le mois dernier nous avions vu, avec l’arrêt Blanco, la naissance du droit administratif autonome, nous allons évoquer aujourd’hui la naissance du service public industriel et commercial (SPIC). Dans la colonie française de Côte d’Ivoire, le service du… Lire la suite ›
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Tribune : La sélection, l’indispensable vecteur de revalorisation de l’université française
Avec la loi du 22 juillet 2013 relative à l’enseignement supérieur, l’exécutif rate une nouvelle fois l’occasion d’apporter à l’université française le changement dont elle a besoin. Le Gouvernement de Jean-Marc Ayrault ne manque certes pas de bonnes intentions. L’article… Lire la suite ›
Les Chevaliers des Grands Arrêts 